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Code de la route de Polynésie française (version en vigueur)
Références
TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES
TITRE II - VEHICULES AUTOMOBILES ET ENSEMBLES DE VEHICULES
TITRE II BIS - LE VEHICULE (NORMES TECHNIQUES)
SOUS-TITRE IER - NORMES TECHNIQUES
TITRE II TER. DISPOSITIONS SPECIALES (TRANSPORT DE PERSONNES)
CHAPITRE III - TRANSPORT DE PERSONNELS DANS LES BENNES
CHAPITRE III BIS – TRANSPORT DE PASSAGERS DANS LES BENNES
CHAPITRE IV - TRANSPORTS SPECIAUX
TITRE II QUATER – SANCTIONS
TITRE III – L’USAGE DE LA ROUTE
SOUS-TITRE I – DISPOSITIONS GENERALES
SOUS- TITRE II : DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES APPLICABLES SUR CERTAINES VOIES
SOUS- TITRE III : DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES APPLICABLES A CERTAINS VEHICULES
TITRE IV - DISPOSITIONS DIVERSES
Arrêtés d’appplication
Les règles de sécurité
Pour les jeunes conducteurs
Pour tous (équipements de sécurité)
Les conducteurs
Les permis de conduire
Programmes des examens des permis de conduire
Epreuve théorique générale d’admissibilité
Epreuve pratique - Permis A, A1 (moto)
Epreuve pratique - Permis B, B1 (automobiles)
Les centres d’examen
Délivrance, conversion, modèle
Modèle du permis de conduire
Certificat d’examen
Brevets militaires
Permis étrangers
Permis international
Le contrôle médical des conducteurs
Affections incompatibles avec la conduite
Commission médicale
Le brevet de sécurité routière
Les véhicules (règles administratives)
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Contrôle technique
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Normes techniques des véhicules
Catégories, types, masses
Freinage
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Poste de conduite à droite
Transports exceptionnels
Transports exceptionnels
Transport de matières dangereuses (itinéraire)
Suspension du permis de conduire
Voirie et signalisation routière
Routes à grande circulation
Arrêté n° 840 CM du 30 août 1985 fixant la signification et les conditions dans lesquelles est établie la signalisation routière
Dos d’âne
Responsabilité pénale des conducteurs
En cas de conduite sous l’emprise de l’alcool
En cas de conduite sous l’influence des stupéfiants
En cas d’homicide involontaire
En cas de mise en danger de la personne
En cas de fuite
En cas de non-respect d’une interdiction de conduire
Immobilisation et mise en fourrière des véhicules
Code de la route (Etat) – Partie législative
Code de la route (Etat) - Partie réglementaire
Délibération n° 99-59 APF du 22 avril 1999
La route polynésienne
Recueil de textes
Recueil chronologique
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