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ARRETE n° 99 CM du 10 février 2003

fixant les modalités de l’examen pratique du permis de conduire les véhicules de la catégorie A et de la sous-catégorie A1 (motocyclettes)

JOPF du 20 février 2003, n° 8, p. 390

Modifié par l’arrêté n°1827 CM du 20 octobre 2009



Le Président du gouvernement de la Polynésie française.

Sur le rapport du ministre du tourisme et des transports, chargé de la sécurité routière,

Vu la loi organique n° 96-312 du 12 avril 1996 modifiée portant statut d’autonomie de la Polynésie française, ensemble la lot n9 96-313 du 12 avril 1996 complétant le statut d’autonomie de la Polynésie française ;

Vu l’arrêté n° 1641 PR du 18 septembre 2002 portant modification de l’arrêté 637 Pr du 19 mai 2001 portant nomination du vice-président et des autres ministres du gouvernement de la Polynésie française ;

Vu la délibération n°85-1050 AT du 24 juin 1985 modifiée portant réglementation générale sur la police de la circulation routière sur le territoire de la Polynésie française et notamment son article 142-A ;

Vu l’arrêté n°838 CM du 30 août 1985 relatif aux programmes des examens du permis de conduire des catégories A, B, C, D et E ;

Vu l’arrêté n°1495 CM du 16 novembre 1998, modifié par arrêté n°1073 CM du 2 août 2000 fixant les modalités de l’épreuve théorique générale d’admissibilité à l’examen du permis de conduire ;

Le conseil des ministres en ayant délibéré dans sa séance du 5 février 2003,

Arrête :

Article 1er.— Conformément aux dispositions de l’article 142-A du code de la route, l’examen pratique du permis de conduire les véhicules de la catégorie A et de la sous-catégorie A1 (motocyclettes) comporte une épreuve hors circulation et une épreuve en circulation se déroulant dans les conditions prévues par le présent arrêté.

Art. 2.— La durée totale de l’examen pratique ne doit pas dépasser 45 minutes par candidat. Il appartient dès lors à l’expert au permis de conduire de déterminer le temps imparti à chaque épreuve.

TITRE Ier - L’épreuve hors circulation

Art.3.— L’épreuve hors circulation a pour objectif de s’assurer, avant l’épreuve en circulation, que le candidat a une maîtrise suffisante de la moto pour évoluer en toute sécurité.

Elle a lieu sur un terrain dont les dimensions sont d’une longueur de 130 mètres et d’une largeur de 6 mètres. Le schéma de l’annexe I (1) du présent arrêté fixe le tracé utilisé pour la réalisation de tous les exercices.

Art. 4.— En début d’examen, l’expert au permis de conduire fait procéder par le premier de la liste des candidats d’une même session, au tirage au sort d’une fiche par lot, parmi les fiches regroupées en trois lots correspondant aux étapes ci-dessous énumérées et figurant à l’annexe II (1) du présent arrêté.

Les trois fiches ainsi tirées au sort constituent le scénario proposé à l’ensemble des candidats de la session.

Art.5.— Dès que le balisage du terrain est réalisé, l’expert au permis de conduire fait démarrer les examens.

Il fait faire une reconnaissance du parcours par l’ensemble des candidats, pendant laquelle il leur donne toutes les explications nécessaires à la réalisation de chaque exercice ainsi qu’à son évaluation.

Pour la réalisation effective des exercices à l’étape n°1, le candidat devra obligatoirement se munir de gants, d’un gilet de reconnaissance, de chaussures fermées et d’une tenue vestimentaire adéquate.

Concernant les exercices aux étapes n°2 et n°3, le candidat devra, en plus des accessoires susvisés, se munir également d’un casque de protection.

L’accès aux exercices pourra être refusé au candidat qui n’en serait pas munis.

Chapitre 1er - Les exercices de maniabilité dits “plateau”

Etape n°1 : maîtrise de la moto sans l’aide du moteur

Art. 6.— A l’étape n°1, le candidat doit montrer sa capacité à maîtriser sa moto sans l’aide du moteur.

A cet effet, il se met à droite ou à gauche de sa moto et la fait évoluer en marche avant ou arrière, selon l’itinéraire défini, après l’avoir mis sur roues, toutes béquilles rentrées.

En fin d’exercice, la moto est remise sur sa béquille centrale. En fonction de la morphologie du candidat, l’expert au permis de conduire peut autoriser ce dernier à remettre la moto sur sa béquille latérale.

Etape n°2 : maîtrise de la moto à allure lente

Art. 7.— A l’étape n°2, le candidat est appelé à faire évoluer sa moto à l’aide du moteur, à allure lente, selon les instructions de la fiche tirée au sort.

Aucune remarque, ni sanction ne seront prises par l’expert au permis de conduire à propos de l’utilisation par le candidat de l’embrayage, des freins et des gaz.

En outre, aucune condition de rapport de vitesse ne doit être imposée.

Un essai unique est accordé.

Etape n°3 : maîtrise de la moto à allure normale

Art. 8.— A l’étape n°3, le candidat fait une démonstration de ses connaissances de maniabilité de sa moto à l’aide du moteur, à allure normale.

L’allure conditionne la bonne réalisation de l’exercice et à cette fin, un temps minimum de parcours est exigé au regard de la fiche tirée au sort.

Le freinage ou la décélération de la moto au moyen des rapports de vitesse, effectués en fin de parcours et d’exercice, doivent se faire en gardant la moto dans la direction parallèle à l’axe longitudinal de la piste.
Un essai unique est accordé.

Chapitre 2 - L’interrogation orale

Art. 9.— L’interrogation orale met en exergue les connaissances que le motard a acquis en matière de sécurité et de responsabilité dans le comportement routier.

Elle a lieu immédiatement après les exercices de maniabilité.

Elle porte sur un certain nombre de sujets développés à partir des trois thèmes principaux suivants :

-  le motard et sa formation ;

-  le motard et sa moto ;

-  le motard et les autres usagers de la route.

Le thème et le sujet à traiter sont contenus dans la fiche tirée au sort par le candidat avant son interrogation.

Art. 10.— L’interrogation orale est complétée par une question tirée au sort par le candidat, portant sur la réglementation et la signalisation spécifique à ce type de véhicule.

Les thèmes proposés à l’interrogation orale sont détaillés en annexe IV (1) du présent arrêté.

TITRE II - La notation

Art.11.— La notation des exercices réalisés par chaque candidat doit s’effectuer de la manière la plus objective possible.

Le candidat démarre les exercices de maniabilité avec un capital de quinze points.

Les grilles de notation en annexe III (1) du présent arrêté fixent les pénalités de points attribuées au candidat selon la gravité de la faute commise.

Certaines fautes ont un caractère éliminatoire pour l’ensemble des exercices.

Concernant l’interrogation orale prévue au chapitre 2 du titre Ier, le candidat peut gagner ou perdre des points dans la limite de cinq points.

Art. 12.— Le candidat est déclaré admis à l’épreuve hors circulation lorsque le cumul des reliquats de points constaté à l’issue des exercices de maniabilité et de l’interrogation orale est supérieur ou égal à douze.

TITRE III - L’épreuve en circulation

Art. 13.— L’épreuve en circulation doit permettre à l’expert au permis de conduire d’évaluer les qualités intrinsèques du candidat dans la pratique sécurisante de la moto en pleine circulation, en ayant notamment recours à des situations de conduite pouvant gêner ou surprendre le candidat, ou au contraire, faire appel à la maîtrise de sa personne.

Art. 14.— Cette épreuve s’effectue en empruntant des itinéraires variés de voies urbaines et de routes à grande circulation.

L’expert au permis de conduire peut, le cas échéant, décider la réalisation de l’itinéraire simultanément par trois candidats différents, permettant ainsi un allongement des distances à parcourir et la diversification des circuits.

Art. 15.— Avant chaque départ, le candidat est informé qu’il doit adapter son allure au flux général de la circulation, en respectant les limitations de vitesse imposées par la réglementation territoriale.

Selon les circonstances, lorsque le véhicule suiveur de l’expert au permis de conduire doit s’immobiliser au feu rouge ou à un arrêt obligatoire indiqué par panneau, alors que le candidat en examen a passé normalement ces obstacles avec sa moto, le mettant hors du champ de vision de l’expert, ce dernier peut inviter le candidat à s’arrêter immédiatement et à repartir dès qu’il l’aperçoit de nouveau.

Les instructions de l’expert sont transmises au candidat par liaison radioélectrique.

Art. 16.— L’expert au permis de conduire doit observer avec la plus grande attention les manœuvres de dépassement effectuées par le candidat tout au long de l’itinéraire.

En l’absence de situations de conduite permettant au candidat d’exécuter ce type de manœuvre, l’expert peut lui demander de l’effectuer par rapport à son propre véhicule.

Art. 17.— En cas d’échec à l’épreuve en circulation, le candidat conserve le bénéfice de l’épreuve hors circulation et de l’interrogation orale pour une durée de deux ans et dans la limite de cinq épreuves pratiques.

TITRE IV - Les véhicules d’examen

1. Catégorie A

Art. 18.— Les motocyclettes destinées aux examens pratiques du permis de conduire de la catégorie A doivent être de série courante, à boîte de vitesses non automatique et uniquement équipées pour être utilisées sur les voies ouvertes à la circulation publique et notamment d’une selle biplace.

La puissance doit être au moins de 45 CV et d’un poids minimum à vide, en ordre de marche, de 170 kilogrammes.

Les motocyclettes de type “trial” sont admises et les “scooters” exclus.

2. Sous-catégorie A1

Art. 19.— Les motocyclettes destinées aux examens pratiques du permis de conduire de la sous-catégorie A1 doivent être de série courante, à boîte de vitesses non automatique et uniquement équipées pour être utilisées sur les voies ouvertes à la circulation publique et notamment d’une selle biplace.

Elles doivent être immatriculées sous le genre MTL3 et disposer d’une cylindrée comprise entre 80 cm3 et 125 cm3.

Les motocyclettes de type “trial” sont admises et les “scooters” exclus.

TITRE V - Dispositions diverses

Art. 20.— Les dispositions du présent arrêté sont applicables sur l’île de Tahiti dès leur parution au Journal officiel de la Polynésie française.

Elles seront étendues aux autres îles de la Polynésie dès que les conditions matérielles et techniques le permettront.

Art. 21.— L’arrêté n° 1726 CM du 23 décembre 1998 fixant les modalités de l’épreuve pratique du permis de conduire de la catégorie A et AL est abrogé.

ANNEXES Fixant les modalités de l’examen pratique du permis de conduire les véhicules de la catégorie A et de la sous-catégorie Al (motocyclettes)

Annexe I - FICHE DU TRACE DE LA PISTE D’EXAMEN

Annexe II - FICHES DES PARCOURS UTILISES

Ces annexes peuvent être consultées à la DTT.

Annexe III - MODALITES D’APPLICATION DES TESTS DE MAITRISE DE LA MOTO ET GRILLES DE NOTATION DES ETAPES N° 1, N° 2 et N° 3

I - ETAPE N° 1 : MAITRISE DE LA MOTO SANS L’AIDE DU MOTEUR

Cette épreuve doit permettre à l’expert au permis de conduire d’évaluer l’aptitude du candidat à déplacer sa moto sans l’aide du moteur, à en maîtriser le poids et à effectuer les vérifications courantes.

A cet effet, trois fiches d’examen expliquant les parcours tracés dans les fiches en annexe II - étape n° 1, lui sont proposées.

I.1 - MODALITES D’APPLICATION

I.1.1. - Explications de l’exercice

I.1.1.1. - Fiche d’examen n° 1

Au cours de la reconnaissance du parcours, l’expert au permis de conduire prendra soin de donner au(x) candidat(s) les explications suivantes, relatives à l’exécution de l’exercice :

- (remplacé, l’arrêté n°1827 CM du 20 octobre 2009, art. 1) « au départ de l’exercice, la moto doit reposer sur sa béquille latérale, l’aplomb arrière devant se situer approximativement au niveau de la ligne C3 du parcours » ;

- le parcours correspondant à cette épreuve est celui décrit dans la fiche de parcours n° 1 de l’annexe II - étape n° 1 ;

-  le candidat doit effectuer le parcours à pied aux côtés de sa moto, après avoir rentré sa béquille centrale, le guidant en marche avant, en partant du point (a) vers le point (b) ;

- le candidat peut se placer à sa convenance, à droite ou à gauche de la moto pour effectuer le parcours ;

-  aucune marche arrière n’est autorisée ;

- à la fin du parcours, le candidat doit remettre la moto dans sa position initiale de départ.

I.1.1.2. - Fiche d’examen n° 2

Au cours de la reconnaissance du parcours, l’expert au permis de conduire prendra soin de donner au(x) candidat(s) les explications suivantes, relatives à l’exécution de l’exercice :

- (remplacé, l’arrêté n°1827 CM du 20 octobre 2009, art. 1) « au départ de l’exercice, la moto doit reposer sur sa béquille latérale, l’aplomb arrière devant se situer approximativement au niveau de la ligne C3 du parcours » ;

- le parcours correspondant à cette épreuve est celui décrit dans la fiche de parcours n° 2 de l’annexe II - étape n° 1 ;

-  le candidat doit effectuer le parcours à pied aux côtés de sa moto, après avoir rentré sa béquille centrale, le guidant en marche avant, en partant du point (a) vers le point (b) ;

- le candidat peut se placer à sa convenance, à droite ou à gauche de la moto pour effectuer le parcours ;

-  aucune marche arrière n’est autorisée ;

- à la fin du parcours, le candidat doit remettre la moto dans sa position initiale de départ.

I.1.1.3. - Fiche d’examen n°3

Au cours de la reconnaissance du parcours, l’expert au permis de conduire prendra soin de donner au(x) candidat(s) les explications suivantes, relatives à l’exécution de l’exercice :

— (remplacé, l’arrêté n°1827 CM du 20 octobre 2009, art. 1) « au départ de l’exercice, la moto doit reposer sur sa béquille latérale, l’aplomb arrière devant se situer approximativement au niveau de la ligne C3 du parcours » ;

- le parcours correspondant à cette épreuve est celui décrit dans la fiche de parcours n° 3 de l’annexe II - étape n° 1 ;

- le candidat doit effectuer le parcours à pied aux côtés de sa moto, après avoir rentré sa béquille centrale, le guidant en marche avant, en partant dans un premier temps du point (a) vers le point (b), l’aplomb avant s’arrêtant à la ligne de freinage A ;

- dans un deuxième temps, le candidat doit effectuer le parcours inverse, du point (b) vers le point (a), en guidant sa moto en marche arrière ;

- en cas d’impossibilité de réaliser la marche arrière en une seule manœuvre, le candidat peut effectuer une seule et unique marche avant pour lui permettre de se replacer ;

- le candidat peut se placer à sa convenance, à droite ou à gauche de la moto pour effectuer le parcours ;

- à la fin du parcours, le candidat doit remettre la moto dans sa position initiale de départ.

I.1.2. - Vérifications à effectuer en fin d’exercice

1.1.2.1. - Fiche d’examen n° 1

Chaîne cinématique et notice d’utilisation :

- Moteur ;

- Commandes d’embrayage et d’accélération ;

- Absence de fuite sous le moteur ;

- Niveau d’huile moteur ;

- Transmission ;

- Notice ou guide d’utilisation.

1.1.2.2. - Fiche d’examen n° 2

Partie cycle et gants

- Direction ;

- Suspensions ;

- Commandes de freins ;

- Pneumatiques avant ;

- Pneumatique arrière ;

- Gants.

I.1.2.3. - Fiche d’examen n° 3

Eclairage et accessoires de sécurité moto-pilote

- Eclairage avant ;

- Indicateurs du changement de direction ;

- Dispositif de réfléchissement, plaque minéralogique et éclairage arrière ;

- Feu stop ;

- Avertisseur sonore et rétroviseurs ;

- Casque homologué à la taille du pilote.

1.1.3. - Evaluation du candidat

1.1.3.1. — Critères d’évaluation

L’expert au permis de conduire doit, autant que possible, évaluer le candidat selon des critères objectifs d’homogénéité, et ensuite, lui communiquer le résultat de son évaluation en fin d’exercice.

I.1.3.1.1. - Critères impératifs

- unicité de l’essai ;

- respect des points de départ et d’arrivée de la moto ;

- obligation de port de gilet de reconnaissance, de chaussures fermées et d’une tenue vestimentaire adéquate ;

- caractère éliminatoire de la chute de la moto.

I.1.3.1.3. - Critères aléatoires

- tolérance sur la méthode employée par le candidat pour faire évoluer sa moto (utilisation des commandes, position du corps et du regard) ;

- tolérance sur les opérations de mise de la moto sur béquille centrale ;

- tolérance sur le marquage de temps d’arrêt pendant le parcours ;

- tolérance sur l’utilisation par le candidat, de termes techniques non appropriés.

I.1.4. - Nomenclature et définition des erreurs

NOMENCLATURE / DEFINITION
Non réalisation de l’exercice : impossibilité ou incapacité du candidat à réaliser l’exercice ; abandon du candidat en cours d’exercice.
Chute de la moto : moto couchée sur un point d’appui au sol (autre que les pneumatiques) ;
Déplacement ou renversement de cône : cône déplacé ou renversé de telle sorte que la configuration initiale du parcours changerait complètement et nécessiterait une remise en place ;
Erreur manifeste de parcours : décision volontaire ou non, prise par un candidat d’emprunter un parcours autre que celui choisi pour l’exercice en cours.

I.2. - GRILLE DE NOTATION

TYPE DE FAUTES / PENALITES
Impossibilité de mise sur béquille centrale : 1 point en moins
Cône ou piquet déplacé ou renversé : 1 point en moins
Instabilité ou difficulté manifeste à se déplacer : 1 point en moins
Marche arrière lors du déroulement de l’exercice, non prévue dans la fiche d’examen :1 point en moins
Erreur de parcours : Eliminatoire
Chute de la moto : Eliminatoire
Refus d’obstacle : Eliminatoire

II - ETAPE N° 2 : MAITRISE DE LA MOTO A ALLURE LENTE

Cet exercice doit permettre à l’expert au permis de conduire d’évaluer l’aptitude du candidat à déplacer sa moto à allure lente, avec ou sans utilisation des commandes, et à conserver l’équilibre sans passager.

. A cet effet, quatre fiches d’examen expliquant les parcours tracés dans les fiches en annexe II - étape n° 2, lui sont proposées.

II 1. - MODALITES D’APPLICATION

II 1.1. - Description des fiches d’examen

II 1.1.1. - Fiche d’examen n° 1

Au cours de la reconnaissance du parcours, l’expert au permis de conduire prendra soin de donner au(x) candidat(s) les explications suivantes, relatives à l’exécution de l’exercice :

- le parcours correspondant à cette épreuve est celui décrit dans la fiche de parcours n° 1 de l’annexe FI - étape n° 2 ;

- (remplacé, l’arrêté n°1827 CM du 20 octobre 2009, art. 1) « après avoir rentré la béquille latérale de la moto, le candidat doit effectuer le parcours à allure lente, en partant du point (a) vers le point (e) ; dès qu’il a atteint le point (a), ses pieds doivent d’ores et déjà se trouver sur les repose-pieds de la moto ;"

- il doit réaliser un slalom à partir du point (c) vers le point (e) ;

- il a la possibilité d’utiliser toutes les commandes de la moto (accélérateur, frein, embrayage) ;

- aucune erreur de parcours ne peut-être admise ;

- l’exercice prend fin dès le franchissement par le candidat, de la porte (e) ;

- à la fin du parcours, le candidat doit remettre la moto dans sa position initiale de départ.

II 1.1.2. - Fiche d’examen n° 2

Au cours de la reconnaissance du parcours, l’expert au permis de conduire prendra soin de donner au(x) candidat(s) les explications suivantes, relatives à l’exécution de l’exercice :

- le parcours correspondant à cet exercice est celui décrit dans la fiche de parcours n° 2 de l’annexe II - étape n° 2 ;

- (remplacé, l’arrêté n°1827 CM du 20 octobre 2009, art. 1) « après avoir rentré la béquille latérale de la moto, le candidat doit effectuer le parcours à allure lente, en partant du point (a) vers le point (e) ; dès qu’il a atteint le point (a), ses pieds doivent d’ores et déjà se trouver sur les repose-pieds de la moto ;"

- il doit réaliser un slalom à partir du point (a) vers le point (b) ;

- il a la possibilité d’utiliser toutes les commandes de la moto (accélérateur, frein, embrayage) ;

- aucune erreur de parcours ne peut-être admise ;

- l’exercice prend fin dès le franchissement par le candidat, de la porte (e) ;

- à la fin du parcours, le candidat doit remettre la moto dans sa position initiale de départ.

II 1.1.3. - Fiche d’examen n° 3

Au cours de la reconnaissance du parcours, l’expert au permis de conduire prendra soin de donner au(x) candidat(s) les explications suivantes, relatives à l’exécution de l’exercice :

- le parcours correspondant à cet exercice est celui décrit dans la fiche de parcours n° 3 de l’annexe II - étape n° 2 ;

- (remplacé, l’arrêté n°1827 CM du 20 octobre 2009, art. 1) « après avoir rentré la béquille latérale de la moto, le candidat doit effectuer le parcours à allure lente, en partant du point (a) vers le point (e) ; dès qu’il a atteint le point (a), ses pieds doivent d’ores et déjà se trouver sur les repose-pieds de la moto ;"

- il doit réaliser un slalom à partir du point (c), en passant par les points (d) et (e) ;

- il a la possibilité d’utiliser toutes les commandes de la moto (accélérateur, frein, embrayage) ;

- aucune erreur de parcours ne peut-être admise ;

- l’exercice prend fin dès le franchissement par le candidat, de la porte (e) ;

- à la fin du parcours, le candidat doit remettre la moto dans sa position initiale de départ.

II 1.1.4. - Fiche d’examen n° 4

Au cours de la reconnaissance du parcours, l’expert au permis de conduire prendra soin de donner au(x) candidat(s) les explications suivantes, relatives à l’exécution de l’exercice :

- le parcours correspondant à cet exercice est celui décrit dans la fiche de parcours n° 4 de l’annexe II - étape n° 2 ;

- (remplacé, l’arrêté n°1827 CM du 20 octobre 2009, art. 1) « après avoir rentré la béquille latérale de la moto, le candidat doit effectuer le parcours à allure lente, en partant du point (a) vers le point (e) ; dès qu’il a atteint le point (a), ses pieds doivent d’ores et déjà se trouver sur les repose-pieds de la moto ;"

- il doit réaliser un slalom à partir du point (a) vers le point (b) ;

- il a la possibilité d’utiliser toutes les commandes de la moto (accélérateur, frein, embrayage) ;

- aucune erreur de parcours ne peut-être admise ;

- l’exercice prend fin dès le franchissement par le candidat, de la porte (e) ;

- à la fin du parcours, le candidat doit remettre la moto dans sa position initiale de départ.

II.1.2. - Evaluation du candidat

II.1.2.1. - Critères d’évaluation

L’expert au permis de conduire doit, autant que possible, évaluer le candidat selon des critères objectifs d’homogénéité, et ensuite, lui communiquer le résultat de son évaluation en fin d’exercice.

II 1.2.1.1. - Critères impératifs

- unicité de l’essai ;

- respect des points de départ et d’arrivée de la moto ;

- obligation de port de casque de protection, de gilet de reconnaissance, de chaussures fermées et d’une tenue vestimentaire adéquate ;

- caractère éliminatoire de l’abandon en cours d’exercice ;

- caractère éliminatoire de la chute de la moto ;

II 1.2.1.2. - Critères intermédiaires

- possibilité de réglage du ralenti du véhicule, avant ou après chaque exercice ;

II.1.2.1.3. - Critères aléatoires

- tolérance sur l’emploi de manœuvres de franchissement ou de contournement d’obstacles, faisant nécessairement appel à des débordements de la trajectoire réelle du parcours ;

- tolérance sur la méthode employée par le candidat pour faire évoluer sa moto (utilisation des commandes, position du corps et du regard) ;

- tolérance sur l’utilisation par le candidat, de termes techniques non appropriés.

II 1.3. - Nomenclature et définition des erreurs

NOMENCLATURE / DEFINITION
Non réalisation de l’exercice : impossibilité ou incapacité du candidat à réaliser l’exercice ; abandon du candidat en cours d’exercice.
Chute de la moto :moto couchée sur un point d’appui au sol (autre que les pneumatiques) ;
Déplacement ou renversement de cône : cône déplacé ou renversé de telle sorte que la configuration initiale du parcours changerait complètement et nécessiterait une remise en place ;
Déplacement ou renversement de piquet : piquet déplacé ou renversé de telle sorte que la configuration initiale du parcours changerait complètement et nécessiterait une remise en place ;
Non franchissement d’obstacle ou de porte : Impossibilité technique du candidat à négocier l’obstacle ou la porte ; le passage d’une seule roue en dehors d’une porte est considéré en tant que telle ;
Pose de pied(s) à terre : obligation pour le candidat de mettre pied(s) à terre afin de stabiliser sa moto ;
Calage du moteur difficulté pour le candidat à maintenir en marche le moteur de sa moto ;
Erreur manifeste de parcours : décision volontaire ou non, prise par un candidat d’emprunter un parcours autre que celui choisi pour l’exercice en cours.

11.2. - GRILLE DE NOTATION

TYPE DE FAUTES PENALITES
Pose de pied(s) à terre suite à calage du moteur : 3 points en moins
Pose de pied(s) à terre suite au déplacement ou au renversement de cône ou de piquet : 3 points en moins
Calage du moteur au départ 3 points en moins
Déplacement ou renversement de cône ou : 3 points en moins
Erreur manifeste de parcours  : Eliminatoire
Chute de la moto : Eliminatoire
Refus d’obstacle : Eliminatoire
Abandon de l’épreuve : Eliminatoire

III - ETAPE N° 3 : MAITRISE DE LA MOTO A ALLURE NORMALE

Cet exercice doit permettre à l’expert au permis de conduire d’évaluer d’une part, l’aptitude du candidat à déplacer sa moto à allure normale en utilisant des techniques bien maîtrisées de contre-braquage ou d’évitement, et d’autre part, son savoir-faire pour ralentir ou arrêter sa moto en utilisant ou non les rapports de vitesse.

A cet effet, quatre fiches d’examen, expliquant les parcours tracés dans les fiches en annexe II - étape n° 3, lui sont proposées.

III.1. - MODALITES D’APPLICATION

III.1.1. - Description des fiches d’examen

III.1.1.1. - Fiche d’examen n° 1

Au cours de la reconnaissance du parcours, l’expert au permis de conduire prendra soin de donner au(x) candidat(s) les explications suivantes, relatives à l’exécution de l’exercice :

- Le parcours correspondant à cet exercice est celui décrit dans la fiche de parcours n° 1 de l’annexe II - étape n° 3 ;

- Le candidat ne peut en aucun cas emprunter un autre parcours que celui choisi, sous peine de disqualification ;

- Démarrant en début de piste, le candidat fait monter les rapports de vitesse de sa moto jusqu’en 3ème avant d’atteindre l’entrée du slalom, qu’il doit effectuer en maintenant le même rapport de vitesse ;

- En bout de piste, il doit effectuer un demi-tour en contournant le dernier cône par la droite et faire le parcours inverse du slalom en maintenant le même rapport de vitesse que précédemment ;

- A l’entrée de la porte située au point de repère (2), il doit, tout en gardant la même allure et le même rapport de vitesse, se diriger directement vers l’obstacle situé non loin du point de départ du parcours, aborder l’obstacle par son couloir puis réaliser une manœuvre d’évitement ;

- A l’entrée de l’obstacle, il a la possibilité de décélérer sans toutefois freiner pour réaliser sa manœuvre d’évitement ;

- A la sortie de l’obstacle, il doit immobiliser complètement sa moto dans la zone de freinage B et, attendre que l’expert au permis de conduire lui communique le résultat de son évaluation ;

- Le temps imparti au candidat pour réaliser l’exercice, doit être impérativement compris entre :

- 20 secondes au minimum et 23 secondes au maximum sur piste sèche ;

- 21 secondes au minimum et 24 secondes au maximum sur piste humide.

III. 1.1.2. - Fiche d’examen n° 2

Au cours de la reconnaissance du parcours, l’expert au permis de conduire prendra soin de donner au(x) candidat(s) les explications suivantes, relatives à l’exécution de l’exercice :

- Le parcours correspondant à cet exercice est celui décrit dans la fiche de parcours n° 2 de l’annexe II - étape n° 3 ;

- Le candidat ne peut en aucun cas emprunter un autre parcours que celui choisi, sous peine de disqualification ;

- Démarrant en début de piste, le candidat fait monter les rapports de vitesse de sa moto jusqu’en 3ème avant d’atteindre l’entrée du slalom, qu’il doit effectuer en maintenant le même rapport de vitesse ;

- En bout de piste, il doit effectuer un demi-tour en contournant le dernier cône par la gauche et faire le parcours inverse du slalom en maintenant le même rapport de vitesse que précédemment ;

- A l’entrée de la porte située au point de repère (2), il doit, tout en gardant la même allure et le même rapport de vitesse, se diriger directement vers la zone de freinage B ;

- A hauteur du point de repère (1 ), il doit effectuer un freinage sans utiliser les rapports de vitesse, immobiliser complètement sa moto dans la zone de freinage A et, attendre que l’expert au permis de conduire lui communique le résultat de son évaluation ;

- Le temps imparti au candidat pour réaliser l’exercice, doit être impérativement compris entre :

- 20 secondes au minimum et 23 secondes au maximum sur piste sèche ;

- 21 secondes au minimum et 24 secondes au maximum sur piste humide.

III. 1.1.3. - Fiche d’examen n° 3

Au cours de la reconnaissance du parcours, l’expert au permis de conduire prendra soin de donner au(x) candidat(s) les explications suivantes, relatives à l’exécution de l’exercice :

- Le parcours correspondant à cet exercice est celui décrit dans la fiche de parcours n° 3 de l’annexe II - étape n° 3 ;

- Le candidat ne peut en aucun cas emprunter un autre parcours que celui choisi, sous peine de disqualification ;

- Démarrant en début de piste au niveau de la ligne C3, le candidat fait monter les rapports de vitesse de sa moto jusqu’en 3ème avant d’atteindre l’entrée du slalom, qu’il doit effectuer en maintenant le même rapport de vitesse

- En bout de piste, il doit effectuer un demi-tour en contournant le dernier cône par la droite et faire le parcours inverse du slalom en maintenant le même rapport de vitesse que précédemment ;

- A l’entrée de la porte située au point de repère (2), il doit, tout en gardant la même allure et le même rapport de vitesse, se diriger directement vers la ligne C3 susvisée ;

- A hauteur du point de repère (1), il doit effectuer un freinage moteur en rétrogradant les rapports de vitesse de la 3ème à la 1ère, immobiliser complètement son véhicule avant la ligne C3 et attendre que l’expert au permis de conduire lui communique le résultat de son évaluation ;

- Le temps imparti au candidat pour réaliser l’exercice, doit être impérativement compris entre :

- 20 secondes au minimum et 23 secondes au maximum sur piste sèche ;

- 21 secondes au minimum et 24 secondes au maximum sur piste humide.

III. 1 1.4. - Fiche d’examen n° 4

Au cours de la reconnaissance du parcours, l’expert au permis de conduire prendra soin de donner au(x) candidat(s) les explications suivantes, relatives à l’exécution de l’exercice :

- Le parcours correspondant à cette épreuve est celui décrit dans la fiche de parcours n° 4 de l’annexe II - étape n° 3 ;

- Le candidat ne peut en aucun cas emprunter un autre parcours que celui choisi, sous peine de disqualification ;

- Démarrant en début de piste, le candidat fait monter les rapports de vitesse de sa moto jusqu’en 3eme avant d’atteindre l’entrée du slalom, qu’il doit effectuer en maintenant le même rapport de vitesse ;

- En bout de piste, il doit effectuer un demi-tour en contournant le dernier cône par la gauche et faire le parcours inverse du slalom en maintenant le même rapport de vitesse que précédemment ;

- A l’entrée de la porte située au point de repère (2), il doit, tout en gardant la même allure et le même rapport de vitesse, se diriger directement vers l’obstacle situé non loin du point de départ du parcours, aborder l’obstacle par son couloir puis réaliser une manœuvre d’évitement ;

- A l’entrée de l’obstacle, il a la possibilité de décélérer sans toutefois freiner pour réaliser sa manœuvre d’évitement ;

- A la sortie de l’obstacle, il doit immobiliser complètement sa moto dans la zone de freinage B et, attendre que l’expert au permis de conduire lui communique le résultat de son évaluation ;

- Le temps imparti au candidat pour réaliser l’exercice, doit être impérativement compris entre :

- 20 secondes au minimum et 23 secondes au maximum sur piste sèche ;

- 21 secondes au minimum et 24 secondes au maximum sur piste humide.

III.1.2. - Evaluation du candidat

III 1.2.1. - Critères d’évaluation

L’expert au permis de conduire doit, autant que possible, évaluer le candidat selon des critères objectifs d’homogénéité, et ensuite, lui communiquer le résultat de son évaluation en fin d’exercice.

III 1.2.1.1. - Critères impératifs

Unicité de l’essai ;

Obligation de port de casque de protection, de gilet de reconnaissance, de chaussures fermées et une tenue vestimentaire adéquate ;

Caractère éliminatoire de l’abandon en cours d’exercice ;

Caractère éliminatoire de la chute de la moto ;

Respect des temps impartis pour la réalisation de chaque exercice.

III. 1.2.1.2. - Critères intermédiaires

Respect des points de départ et des zones d’arrêt de la moto situées en fin de parcours ;

Maîtrise de la moto dans des situations imposées de changement de rapports de vitesse, notamment lors de la réalisation du slalom ou lors du ralentissement, sauf en ce qui concerne la réalisation du demi-tour ;

Maîtrise de la moto dans des conditions et des situations de freinage imposées par le parcours, par l’utilisation des freins, manuel ou pédestre, sinon du frein moteur ;

Maîtrise du parcours, de telle sorte qu’en cas de déplacement ou de renversement des cônes ou des piquets, celui-ci ne s’en trouverait pas complètement modifié.

III. 1.2.13. - Critères aléatoires

Tolérance sur les manœuvres de blocage léger des roues de la moto dès lors qu’elles paraissent clairement bien contrôlées ; A défaut, une pénalité peut être prononcée.

III. 1.3. - Nomenclature et définition des erreurs

NOMENCLATURE / DEFINITION

Non réalisation de l’exercice : impossibilité ou incapacité du candidat à réaliser l’exercice ; abandon du candidat en cours d’exercice.

Chute de la moto : moto couchée sur un point d’appui au sol (autre que les pneumatiques) ;

Déplacement ou renversement de cône : cône déplacé ou renversé de telle sorte que la configuration initiale du parcours changerait complètement et nécessiterait une remise en place ;

Déplacement ou renversement de piquet : piquet déplacé ou renversé de telle sorte que la configuration initiale du parcours changerait complètement et nécessiterait une remise en place ;

Non franchissement d’obstacle ou de porte : Impossibilité technique du candidat à négocier l’obstacle ou la porte ; le passage d’une seule roue en dehors d’une porte est considéré en tant que telle ;

Pose de pied(s) à terre : obligation pour le candidat de mettre pied(s) à terre afin de stabiliser sa moto ;

Calage du moteur difficulté pour le candidat à maintenir en marche le moteur de sa moto ;

Erreur manifeste de parcours : décision volontaire ou non, prise par un candidat d’emprunter un parcours autre que celui choisi pour l’exercice en cours.

Sortie de terrain : dépassement des limites du terrain en forme de « U », matérialisées au sol par une bande de peinture

Freinage non maîtrisé : blocage des roues prolongé et non relâché
Arrêt hors zone : dépassement de la zone d’arrêt délimitée en début de piste

Défaut de maîtrise de la moto soulèvement de la moto

Dépassement du temps imparti : manque de maîtrise du temps de référence donné pour tel ou tel exercice

III.2. - GRILLE DE NOTATION

TYPE DE FAUTES / PENALITES

Sortie de terrain : Eliminatoire

Non passage du 3ème rapport de vitesse au niveau du premier cône : Eliminatoire

Ralentissement ou freinage avant évitement : 2 points en moins

Freinage dans le couloir d’évitement : 4 points en moins

Blocage des roues prolongé : 3 points en moins
Rétrogradation non effectuée : 4 points en moins

Rétrogradation ou freinage avant zone ( 1 : 2 points en moins

Arrêt avant ou après la zone prévue à cet effet : 2 points en moins

Pose de pied(s) à terre suite au déplacement ou au renversement de cône ou de piquet : 2 points en moins

Déplacement ou renversement de cône ou piquet : 2 points en moins

Chute du véhicule : Eliminatoire

Abandon de l’exercice : Eliminatoire

Temps inférieur au temps minimum fixé : Eliminatoire

Dépassement du temps imparti :

de +l/10ème de seconde à +5/10ùme de seconde : 3 points en moins

de +5/10eme de seconde à une seconde : 6 points en moins

de + d’une seconde : Eliminatoire

Annexe IV - THEMES PROPOSES A L’INTERROGATION ORALE

I - LE MOTARD ET SA FORMATION

I.1. - L’apprentissage de la conduite

les différentes façons d’apprendre à conduire

apprendre seul à conduire

le véritable but de l’apprentissage

le rôle du moniteur

les difficultés éprouvées au cours de l’apprentissage

I.2. - Les étapes de la formation

le livret de suivi de formation

la maîtrise de la moto et la circulation

les situations d’urgence

les différentes étapes de synthèse

l’importance de chaque étape

I.3. - Après l’obtention du permis

l’adaptation progressive à la conduite de la moto

les risques particuliers auxquels les débutants peuvent s’exposer

la confiance en soi

l’acquisition de la première moto

la moto dont on a pas l’habitude

les échanges d’expérience

II - LE MOTARD ET SA MOTO

II.1. - La forme physique du motard et la conduite

la forme et l’efficacité,

la fatigue : ses causes, ses signes, ses effets, comment l’éviter ?

l’alcool

II.2. - Moto pratique - Moto loisir

la moto : ses diverses utilisations, ses avantages et inconvénients

le sport motocycliste

moto et voiture

II.3. - Choix de la moto

les catégories de moto

les raisons d’un choix

le coût de la moto et son budget

II.4. - La moto et ses risques

risques comparés de la voiture et de la moto

l’équilibre

conséquences de l’absence de carrosserie

II.5. - Equipement et entretien de la moto

équiper sa moto : pour l’agrément, pour la sécurité les modifications techniques

vérification, entretien de la moto et sécurité

II.6. - Equipement du motard

pourquoi un équipement ?

quel équipement ?

le casque

II.7. - Passagers et bagages

les différents passagers et leurs effets sur la conduite

les explications à donner au passager

les bagages

conduite et chargement (passagers et/ou bagages)

réglages en fonction du chargement

II.8. - Voyager ; itinéraire et horaire

itinéraire selon le but recherché

l’heure du départ et de l’arrivée

les étapes

les voyages en groupe

II.9. - Météo - état de la route

conditions atmosphériques difficiles

l’adaptation de la conduite à chacune d’elles

les informations routières

II.10. - Route de nuit

les accidents pendant la nuit

précautions à prendre

les virages la nuit

II.11. -La vitesse

vitesse en mètre/seconde

les distances d’arrêt et la vitesse

le temps de réaction

la distance de freinage

la force centrifuge

le carré de la vitesse

l’impression d’aller vite ou lentement

11.12. - Le freinage

freinage et distance d’arrêt

les pneus et le freinage

l’état de la route

frein avant et frein arrière

freinage et réaction de la moto

freinage et dérapage

11.13. - Stabilité et trajectoire

l’effet gyroscopique

la force centrifuge

le contre-braquage

les virages en moto : visibilité, vitesse, trajectoire

III - LE MOTARD ET LES AUTRES USAGERS DE LA ROUTE

III.l. - Les motards vus par les autres

l’image des motards

les raisons et l’évolution de cette image

les nuisances

IH.2. - La règle du jeu

la réglementation : sa nécessité, sa mise en pratique

la réglementation propre à la moto

111.3. - Quelques risques à connaître

ne pas être vu ou vu trop tard

l’accélération brutale qui surprend

les changements de direction des autres

les dépassements

les virages

la marge de sécurité

111.4. - Obligation de contracter une police d’assurance

conséquences de l’absence d’assurance

les différents types d ’assurance

le constat amiable

les cas de refus de payer par l’assurance

III.5. - Les accidents

nombre de tués et de blessés

les accidents de motocyclettes : fréquence, gravité

attitude en présence d’un accident

QUESTIONS SUBSIDIAIRES A L’INTERROGATION ORALE N° 1 A N° 10

Cette annexe peut être consultée à la DTT.