Accueil > Version française > Code de la route > Arrêtés d’appplication > Voirie et signalisation routière > Arrêté n° 840 CM du 30 août 1985 fixant la signification et (...)

CHAPITRE XIII - MARQUES SUR CHAUSSEES



Art. 56. – Toutes les marques sur chaussées sont blanches à l’exception :

-  des lignes qui indiquent l’interdiction d’arrêt ou de stationnement, et des lignes zig-zag indiquant les emplacements d’arrêt d’autobus qui sont jaunes ;

-  des marques temporaires (chantiers) qui sont oranges ;

-  des lignes délimitant le stationnement dans les zones de stationnement à durée réglementée avec contrôle par disque (zone bleue) qui peuvent être bleues.

-  (alinéa ajouté, Ar n° 1422 CM du 22/09/2003, art. 7) Des zones de stationnement réservées à l’usage des personnes à mobilité réduite, titulaire de la carte P.M.R. (personne à mobilité réduite) et assimilé, sont intégralement bleues avec, au centre, le pictogramme handicapé en blanc.

Art. 57. – Lignes longitudinales

Les lignes continues sont annoncées à ceux des conducteurs auxquels il est interdit de les franchir par une ligne discontinue éventuellement complétée par des flèches de rabattement.

Les lignes longitudinales discontinues utilisées pour les marquages se différencient, suivant leur signification, par leur module, c’est-à-dire le rapport de la longueur des traits à celui de leurs intervalles.

Lignes axiales ou de délimitation de voies :

la longueur des traits est égale au tiers environ de leurs intervalles.

(alinéa inséré, Ar n° 1422 CM du 22/09/2003, art. 7) Les lignes axiales de guidage sur chaussée étroite de type ME1 sont des marquages au sol appliqués sur des chaussées dont la largeur est égale ou inférieur à 5 mètres, donnant une ligne axiale discontinue de 1 mètre succédée d’un espace de 1,50 mètre, puis d’une ligne axiale de 4 mètres succédée d’un espace de 1,50 mètre l’opération se répétant jusqu’à ce que la chaussée est une largeur supérieur à 5 mètres. La largeur des bandes est d’environ 35 mm.

Lignes de rive, de délimitation des voies de décélération, d’accélération ou d’entrecroisement, de guidage en intersection, d’entrée et de sortie des voies pour véhicules lents :

la longueur des traits est sensiblement égale à celles de leurs intervalles.

Lignes d’avertissement des lignes continues, lignes discontinues axiales remplaçant une ligne continue sur une chaussée étroite, lignes de délimitation de voies pour véhicules lents, lignes de délimitation dans le même sens de circulation d’un couloir réservé aux autobus, lignes délimitant les bandes cyclables, lignes délimitant les bandes d’arrêt d’urgence :

la longueur des traits est sensiblement triple de celle de leurs intervalles.

Les lignes discontinues accolées aux lignes continues ont un rapport des traits aux intervalles de un tiers dans le cas général et de trois lorsque la section où le dépassement est possible et immédiatement suivie d’une section où il ne l’est pas.

Art .58. – Lignes transversales

Les lignes transversales continues éventuellement tracées à la limite où les conducteurs doivent marquer un temps d’arrêt aux intersections désignées par application de l’article 36 du code de la route ont une largeur de 0,50 mètre à 0,75 mètre.

Les lignes transversales discontinues éventuellement tracées à la limite où les conducteurs doivent céder le passage aux intersections ont une largeur d’environ 0,25 mètre à 0,35 mètre la longueur des traits est égale à celle de leurs intervalles.

Les lignes transversales dites lignes d’effet des signaux qui peuvent être tracées aux carrefours s’il n’ y a pas de passage réservé aux piétons, pour indiquer l’endroit où les véhicules doivent éventuellement s’arrêter lorsque l’arrêt ne doit pas se faire au droit des feux ou de la ligne des bordures, ont une largeur de 0,15 mètre à 0,25 mètre. Elles sont discontinues et la longueur des traits est égale à celle des intervalles.

Art. 59. – Flèches

Flèches de rabattement : ces flèches légèrement incurvées signalent aux usagers qu’ils doivent emprunter la voie située du côté qu’elles indiquent.

Flèches de sélection : ces flèches situées au milieu d’une voie signalent aux usagers, notamment à proximité des intersections, qu’ils doivent suivre la direction indiquée ou l’une des directions indiquées s’il s’agit d’une flèche bifide.