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Organigramme



L’organigramme de la direction :

La direction des transports terrestres est organisée autour :

De la direction générale composée :

D’un directeur, d’un adjoint, d’une assistante’ de direction et de chargés de mission.

De l’administration centrale qui comporte les unités suivantes :

1. Bureau des finances et de la logistique ;

2. Bureau "régie de recettes" ;

3. Bureau de la documentation et de la communication chargé de :

Coordonner et suivre l’activité de l’échelon déconcentré ; produire toutes les recommandations, informations, circulaires ou directives nécessaires à la bonne compréhension du droit positif et à l’unification de son application sur l’ensemble de la Polynésie française ; développer et gérer l’information et la communication ; préparer, coordonner et évaluer les programmes de formation en faveur des agents et des différents correspondants de la direction des transports terrestres.

4. Bureau des affaires juridiques chargé de :

Élaborer la réglementation générale relative à la circulation routière et celle relative aux activités de transports terrestres, en suivre l’évolution et en évaluer l’impact ;

Traiter le contentieux de toute nature ; assister et conseiller juridiquement le directeur.

5. Bureau de sécurité routière et de recherches chargé de :

Collecter et analyser les données relatives à la sécurité routière ;

Définir les normes et les mesures réglementaires relatives à la sécurité routière, en coordonner l’application et en évaluer l’impact ;

Élaborer les actions visant à réduire l’insécurité routière et les comportements déviants, en coordonner la mise en œuvre et en évaluer l’impact ;

Expertiser le continuum éducatif de la sécurité routière.

6. Département des études composé du :

a) Bureau des études générales chargé de :

Étudier des prospectives ayant trait au domaine des transports terrestres et à la circulation routière ; concevoir et proposer des politiques publiques y afférentes ;

Programmer, réaliser, traiter et analyser toutes les études à caractère administratif, économique et statistique qui s’y rapportent.

b) Bureau des études techniques chargé de :

Programmer, réaliser, traiter et suivre les études techniques ayant trait au domaine des transports terrestres ;

Concevoir et réaliser des projets et des plans d’exécution ; suivre et contrôler les travaux réalisés par les entreprises privées ou en régie ;

Surveiller, gérer, conserver et entretenir les ouvrages confiés à la direction des transports terrestres.

7. Bureau des marchés chargé de la constitution des dossiers d’appel d’offres.

De la déconcentration de la direction des transports terrestres sur l’archipel des îles du Vent :

Sur l’archipel des îles du Vent, la déconcentration de la direction des transports terrestres est organisée par la création d’une subdivision déconcentrée comprenant les unités suivantes :

1. Section des véhicules comportant la :

Cellule des cartes grises, qui gère le fichier des immatriculations des véhicules terrestres à moteur :
Cellule des immatriculations personnalisées, qui gèn le fichier des immatriculations personnalisées et li délivrance des plaques d’immatriculation personnalisées ;
Cellule des contrôles techniques, qui gère le fichier de : véhicules terrestres à moteur soumis à contrôle technique e 1 homologation des équipements.

2. Section des permis de conduire comportant les :

Cellule administrative des permis de conduire, qui gère le fichier des permis de conduire ;
Cellule des examens des permis de conduire, qui gère les examens théoriques et pratiques du permis de conduire et qui met en application la réglementation relative à l’ensei¬gnement de la conduite des véhicules terrestres à moteur.

3. Section des transports routiers comportant les :

a) Cellule des activités de transport chargée :

Du secrétariat des comités et/ou commissions chargés d’émettre un avis préalable à toute demande d’autorisation administrative et de la gestion de toutes les autorisations administratives ;
Du secrétariat des commissions de discipline, de suspen¬sion ou d’annulation du permis de conduire ;
des examens professionnels.

Cellule des transports collectifs chargée de la gestion des transports en commun de personnes ;
Cellule des contrôles et enquêtes chargée d’assurer les contrôles et de mener les enquêtes ayant trait aux réglementations des transports terrestres.

b) Cellule des fourrières chargée de mettre en place et de gérer les fourrières pour les véhicules terrestres à moteur.

c) Deux cellules des transports de Taravao et de Moorea-Maiao, antennes de proximité, chargées de :

Délivrer les autorisations de mise en circulation ; délivrer les récépissés de déclaration de mise en circulation ;
Mettre en œuvre le contrôle technique des véhicules terrestres à moteur ;
Recevoir les dossiers d’immatriculation des véhicules ;
Gérer les dossiers administratifs relatifs aux permis de conduire.

La subdivision déconcentrée des îles du Vent intervient, sur ordre du directeur, en appui des autres subdivisions déconcentrées de la direction des transports terrestres.

Des subdivisions déconcentrées au sein des autres archipels :

Il est respectivement créé, dans les archipels des îles Sous-le-Vent, des îles Tuamotu et Gambier, des îles Australes et des îles Marquises, une subdivision déconcentrée de la direction des transports terrestres se composant des :

a) Cellule du développement, chargée de gérer les
activités réglementées des transports ;

b) Cellule des transports, chargée de :

Contrôler et transmettre à la direction des transports terrestres les dossiers d’immatriculation des véhicules terrestres à moteur ;
Gérer les contrôles techniques ;
Contrôler les véhicules terrestres à moteur ;
Gérer les permis de conduire : contrôler les dossiers administratifs des candidats ;
Organiser les examens et transmettre les dossiers à la direction des transports terrestres en cas de réussite à l’examen ;
Réaliser les contrôles routiers.

Dans l’archipel des îles Sous-le-Vent, cette cellule assure également le secrétariat des commissions.

Remarque : La gendarmerie nationale collabore à la mise en œuvre des missions dévolues à la direction des transports terrestres.

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