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2001
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Arrêté n° 1026 CM du 3 août 2001 fixant le programme, la nature et le coefficient de l’examen du certificat de capacité à la conduite des taxis et des voitures de remise
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Arrêté n° 1572 CM du 26 novembre 2001 pris en application de l’article 87, alinéa 2, de la délibération n° 85-1050 AT du 24 juin 1985 modifiée portant réglementation générale sur la police de la circulation routière
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Arrêté n° 895 CM du 16 juillet 2001 fixant les modalités d’instruction des demandes de conversion des brevets de conduite militaires en permis de conduire civils
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Convention n° 13680 du 27 décembre 2001 entre la Polynésie française et la S.A. Nouveaux transporteurs de la côte est (N.T.C.E.) de délégation de service public pour l’exploitation du réseau de transport en commun du lot Est
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Convention n° 13681 du 27 décembre 2001 entre la Polynésie française et la S.A. Transport collectif côte ouest (T.C.C.O.) de délégation de service public pour l’exploitation du réseau de transport en commun du lot Ouest